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2025 / 2026
Direction : Yves NOUVEL
Masters en Droit - Droit
Master
2 ans
Formation initiale
Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4
Modalités d’enseignement : Formation initiale
Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce Master vise, dans un premier temps, à :
Puis, à :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Le candidat doit être titulaire d’une licence en droit avec des notes satisfaisantes en droit international attestant de la maîtrise de la matière ainsi qu’une connaissance suffisante de l’anglais
Critères généraux d’examen des candidatures
Résultats académiques, motivation exposée dans la lettre de candidature, éventuelles expériences de stage
Modalités d’examen des candidatures
Examen sur dossier
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, le master est ouvert :
Une parfaite maîtrise de l'anglais est exigée.
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
SEMESTRE 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
4 matières au choix :
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception de la matière « Actualité du droit international privé » qui se compose de 18h de CM et la matière « histoire du droit international public » qui se compose de 24h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
SEMESTRE 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières au choix :
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
1 matière obligatoire (non choisie en UEF) :
3 matières au choix :
Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
Règles spécifiques
L’étudiant peut effectuer une partie de son année « hors les murs » sous forme de stage (administration publique, entreprise, cabinets d’avocat), de module d'enseignements dans une autre discipline universitaire ou de séjour dans une université étrangère.
4 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 25h de CM.
Chaque matière est évaluée par un contrôle continu sur 20 (coefficient 1). Une note égale à 0/20 en contrôle continu entraine l’ajournement.
2 épreuves obligatoires :
3 matières dirigées obligatoires :
Chaque matière se compose de 25h de CM.
Chaque matière est évaluée par un contrôle continu sur 20 (coefficient 2). Une note égale à 0/20 en contrôle continu entraine l’ajournement.
2 études de dossier :
Chaque étude se compose de 25h.
Chaque dossier est évalué par un contrôle continu sur 20 (coefficient 2). Une note égale à 0/20 en contrôle continu entraine l’ajournement.
5 conférences d’actualité (10h)
Les conférences sont évaluées par une seule note globale sur 20 (coefficient 2).
3 matières au choix :
Chaque matière se compose de 25h de CM.
Chaque matière est évaluée par un contrôle continu, un écrit ou un oral sur 20 (coefficient 2).
1 matière obligatoire :
La matière se compose de 36h de CM.
Le TD est évalué par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
Stage (dans une entreprise, un cabinet ou une administration interne ou internationale) de deux à six mois, donnant lieu à une soutenance, pour le cursus à finalité professionnelle.
Le rapport de stage et la soutenance sont évalués par une seule note sur 20 (coefficient 4). Une note inférieure à 10/20 entraine l’ajournement.
La participation à une compétition internationale d’étudiants (notamment le Frankfurt Investment Arbitration Moot Court ou le concours d’arbitrage de Sciences PO) donne lieu à une gratification d’au maximum trois points supplémentaires incorporés à la note du rapport de stage.
Règles spécifiques
Liste des matières mutualisées avec le Parcours Droit international public :
- Principes généraux du droit international économique
- Droit international des investissements
- Nationaux et étrangers en droit international
- Espaces, ressources et environnement
- Droit international des échanges
Liste des matières mutualisées avec le Parcours Droit public économique :
- Droit des contrats publics internationaux (12h/25h)
Liste des matières mutualisées avec le Parcours Fiscalité internationale :
- Droit fiscal international
Toute absence a une épreuve entraine l’ajournement par le jury.
Cabinets d'avocats, services juridiques de grandes entreprises, services juridiques des grandes administrations, organisations internationales (avocat, juriste en entreprise, juriste dans une administration de l'Etat, juriste dans un organisme de régulation économique).
Veuillez trouver l'emploi du temps dans le menu Formation > Calendrier universitaire > Emploi du temps
