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9 juin 2022 - Forum de la direction de l'administration pénitentiaire (DAP) - Institut de criminologie et de droit pénal de Paris
Le code pénitentiaire, prévu par la loi pour la confiance dans l’institution judiciaire du 22 décembre 2021 et publié au Journal officiel le 5 avril dernier, est entré en vigueur le 1er mai 2022.
Porté par le garde des Sceaux, ministre de la Justice, ce code rassemble les dispositions du droit pénitentiaire en un seul ouvrage, ayant ainsi vocation à rendre la matière plus lisible et plus accessible.
Ce Forum de la DAP, organisé par le Laboratoire de recherche et d’innovation, avec le soutien de l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris, questionne l’histoire et l’avenir de ce nouvel outil au service des personnels, des professionnels du droit et des justiciables.
31 janvier 2022 - Table ronde présentée par Didier REBUT professeur à l'université Paris-Panthéon-Assas et directeur de l'ICP.
Intervenants : Maîtres Alice HUTIN, Laure KHALIL et Jean REINHART, avocats de l'association de victimes 13onze15 Fraternité-Vérité et de 125 parties civiles.
1er décembre 2021 - Animée par Didier REBUT, directeur de l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris et Maître Bruno QUENTIN, avocat associé au cabinet Gide.
Intervenant : Frédéric BAAB, procureur européen français.
25 octobre 2021- Elle sera présentée par Didier REBUT et Édouard VERNY, professeurs à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
Intervenants : Julien QUÉRÉ, conseiller près la Cour d'appel de Paris en charge de l'organisation matérielle du procès V13 et Maître Olivier LAGRAVE, secrétaire général du barreau de Paris.
22 mai 2019 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Deux interventions : L’arbitraire, pouvoir de surmonter l’indétermination par M. Thibault DESMOULINS, docteur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; L’individualisation de la peine, un arbitraire contemporain ? par M. Maxime BRENAUT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
Propos conclusifs par M. Olivier BEAUD, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
10 avril 2019 - La table ronde s’est déroulée en deux parties :
1) Sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Trois interventions : 60 ans de reconstruction du Code de procédure pénale, approche historique par Mme Claire BOUGLÉ, maître de conférences à l’université de Versailles – Saint-Quentin ; 60 ans de constitutionnalisation de la procédure pénale par M. Bertrand DE LAMY, professeur à l’université de Toulouse 1 Capitole ; 60 ans d’influence de la Conv. EDH par M. Yannick CAPDEPON, maître de conférences à l’université de Bordeaux.
2) Sous la présidence de Mme Farah SAFI, professeur à l’université Clermont Auvergne
Trois interventions : L’action civile, 60 ans après par M. Philippe BONFILS, professeur à l’université d’Aix-Marseille ; Le procureur de la République, le juge d’instruction et le préfet, 60 ans après par M. François FOURMENT, professeur à l’université de Tours ; L’exécution des peines, 60 ans après par M. Edouard VERNY, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
15 novembre 2018 - Table ronde organisée sous la direction scientifique de M. Stamatios TZITZIS.
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12 juin 2018 - Propos introductifs par M. Patrick MORVAN, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
Deux interventions : Le consentement en matière civile vu par un pénaliste par M. Simon HUSSER, docteur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Le consentement en matière pénale vu par un civiliste par M. Nathan ALLIX, Doctorant à l'université Paris 2 Panthéon-Assas
Propos conclusifs par M. Laurent LEVENEUR, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur du Laboratoire de droit civil.
20 mars 2018 - La table ronde s’est déroulée en deux parties
1) Sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Trois interventions : La France peut-elle refuser de juger ses nationaux ? par M. Didier REBUT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Quel accueil pour les djihadistes ? Les mesures et les qualifications envisageables par M. Olivier CAHN, maître de conférences à l’université de Cergy-Pontoise ; Quelle défense pour les djihadistes ? Quels droits pour les victimes ? par M. Fabrice DELIND, avocat.
2) Sous la présidence de Mme Farah SAFI, professeur à l’université Clermont Auvergne.
Quatre interventions : Le régime d’application de la peine pour les djihadistes, par M. Clément MARGAINE, professeur à l’université de la Réunion ; La radicalisation en question par M. Guillaume BRIE et Cécile RAMBOURG, enseignants-chercheurs à l’ENAP ; Le sort des enfants des djihadistes de retour en France ? par Mme R. TAHERALY, inspectrice à l’Aide Sociale à l’Enfance de la Seine-Saint-Denis.
30 janvier 2018 - Avec la participation de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; M Frédérick PETIPERMON, docteur en droit, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; M. Hervé LÉCUYER, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas
02 décembre 2017 - Avec la participation de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; Mme Marthe BOUCHET, docteur en droit, ATER à l’université Paris Nanterre ; Mme Agathe LEPAGE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
14 novembre 2017 - Avec la participation de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; M. Maxime BRENAUT, docteur en droit, ATER à l’université Paris Nanterre ; M. Frédérick PETIPERMON, docteur en droit, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; Mme Céline BERTHON, secrétaire générale du syndicat des commissaires de la police nationale et David LE BARS, secrétaire national du syndicat des commissaires de la police nationale ; Maître Laurent-Franck LIÉNARD, avocat au barreau de Paris, spécialiste de la défense des forces de l’ordre.
29 mars 2017 - Avec la participation de M. Philippe THÉRY, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas et de M. Maxime BRENAUT, docteur en droit.
03 novembre 2016 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
Deux interventions : L’administration : un soutien à la répression des infractions d’affaires ? par M. Christophe BLANCHARD, professeur à l’université d’Angers ; L’administration : une alternative à la répression des infractions d’affaires ? par M. Jérôme CHACORNAC.
Propos conclusifs par Mme France DRUMMOND, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
09 mars 2016 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Deux interventions : Que reste-t-il du droit commun en matière civile ? par M. Nicolas BALAT, maître de conférences à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Que reste-t-il du droit commun en matière pénale ? par M. Evan RASCHEL, maître de conférences à l’université d’Auvergne.
Propos conclusifs par M. Michel GRIMALDI, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de la salle de droit civil.
22 octobre 2015 - Sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris
Cinq interventions : Approche historique par M. Larent PFISTER, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Le point de vue des associations : état des lieux et des besoins par le « NID », « Médecins du Monde » et du « STRASS » ; Approche juridique : - La proposition de loi sur la prostitution et le droit des contrats par M. Arnaud CASADO, maître de conférences à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I), - La proposition de loi sur la prostitution et le droit pénal par Mme Agathe LEPAGE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Approche criminologique par M. Patrick MORVAN, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
Propos conclusifs par M. Edouard VERNY, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
28 mai 2015 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Deux interventions : La notion de bien en matière civile par M. Maxime BRENAUT, doctorant à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, accompagné de son directeur de recherche, le professeur Philippe CONTE ; La notion de bien en matière pénale par M. Antoine TOUZAIN, doctorant à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, accompagné de son directeur de recherche, le professeur Claude BRENNER.
Propos conclusifs par M. Claude BRENNER, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
11 mars 2015 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Trois interventions : La sanction administrative par Quentin EPRON, maître de conférences à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; La sanction civile par Hervé LÉCUYER, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; La sanction pénale par Valérie MALABAT, professeur à l’université de Bordeaux.
14 mars 2013 - La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Cinq intervenants ont débattu : M. Jérôme ANDREI, avocat à la Cour, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; M. Akim ATTIA, éducateur à la Protection Judiciaire de la Jeunesse, M. Daniel KARINTHI, addictologue, le docteur Xavier LAQUEILLE, psychiatre des hôpitaux, chef du service addictologie au centre hospitalier de Sainte Anne et M. Sébastien PIFFETEAU, magistrat, VPR Bobigny, chef de la Division des Affaires Criminelles et de la lutte contre la Délinquance organisée.
1er mars 2012 - La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche au CNRS, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie de Paris.
Sept intervenants ont débattu : M. Guillaume BERNARD, maître de conférences (HDR) à l’Institut Catholique d’Etudes Supérieures (ICES), M. Pierre DARBÉDA, magistrat, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie de Paris, Mme Chantal DELSOL, membre de l’Académie des Sciences Morales et Politiques, M. Jean-Claude DURIMEL, avocat à la Cour, M. Gérard LOPEZ, psychiatre, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie de Paris, Mme Athanassia SYKIOTOU, professeur à l’université de Komotini (Grèce) et M. Pierre TCHERKESSOFF, directeur d’études à l’Institut Catholique de Paris.
19 mai 2011 - La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche au CNRS.
Ont eu lieu quatre interventions : La peine de mort dans l’Antiquité grecque par Mme Maria PROTOPAPAS, directrice de recherche à l’Académie d’Athènes ; La peine de mort dans la Rome antique. Quelques réflexions sur la ‘cruauté’ romaine par Mme Anne VIAL-LOGEAY, maître de conférences à l’université de Rouen ; Les enjeux théologico-juridiques de la peine de mort par M. Guillaume BERNARD, maître de conférences (HDR) à l’Institut Catholique d’Etudes Supérieures (ICES) et à l’Institut d’Etudes Politiques (IEP) de Paris ; Réflexions sur la peine de mort par M. Pierre DARBEDA, magistrat, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie de Paris. Participation du Général SCHMITT, de madame Marie-José BOULAY, représentante de l’association « Aide aux Parents d’Enfants Victimes » (APEV) et de monsieur Jean-Pierre ESCARFAIL, président de l’ « Association pour la Protection contre les Agressions et les Crimes Sexuels » (APACS).
8 avril 2010 - La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche au CNRS. Quatre interventions : Les situations à risque au regard de la criminologie par M. Jean-Claude MONIER, magistrat ; Les dangers de la notion de dangerosité par M. Xavier LAMEYRE, magistrat ; La neutralisation sélective : une arme contre la criminalité ?par M. Xavier BÉBIN, criminologue, délégué général de l’Institut pour la Justice ; Le droit pénal face à l’insécurité ; M. Sylvain JACOPIN, maître de conférences à l’université de Caen.
Conclusion par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas
11 décembre 2009 - Dans la cadre du projet Galilée, entre l’Institut de Criminologie de Paris et l’université Federico II de Naples, l’Institut a organisé une rencontre-débat sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris.
Sont intervenus M. Sandro STAIANO, professeur à l’université Federico II de Naples, M. Fulvio PASTORE, professeur à l’université de Cassino, M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, M. Bernard BOULOC, professeur émérite de l’université Panthéon-Sorbonne, Mme Cristina MAURO, maître de conférences à l'université Paris 2 Panthéon-Assas et M. Stamatios TZITZIS, directeur de Recherche CNRS.
23 octobre 2009 - La table ronde a été organisée par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris. Elle s’est déroulée sous la présidence de M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
Six interventions : « L’Homme criminel » avant Lombroso par M. André LAINGUI, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas; Cesare Lombroso : la prise en charge du fait criminel par M. Jean-Christophe COFFIN, maître de conférences à l’université Paris-Descartes (Paris V), Laboratoire d’éthique médicale et de médecine légale ; Cultures positivistes et question criminelle en Italie : de Lombroso à la commission Ferri par M. Jean-Yves FRÉTIGNÉ, maître de conférences à l’université de Rouen ; Ferri et la sociologie criminelle par M. Pierre DARBÉDA, magistrat ; La politique pénale actuelle, fille de Lombroso ? par M. Bernard BOULOC, professeur émérite de l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I) ; Lombroso : la vision du médecin légiste par Mme Isabelle FORTEL, médecin légiste, anatomo-pathologiste, service de médecine légale d’Evry, expert près la cour d’appel.
Conclusion par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
14 mai 2009 - La table ronde a été organisée par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris.
Présentation par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
Quatre interventions : Les principes du pré-rapport du comité de réflexion sur la justice pénale par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris ; Les impératifs d’un système d’instruction préparatoire en matière criminelle et pour les affaires complexes : les différentes réponses actuelles par M. Gilles STRAEHLI, conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation ; L’action du parquet selon le pré-rapport du comité de réflexion sur la justice pénale par M. Gilles LUCAZEAU, avocat général à la Cour de cassation ; Les droits de la défense et de la partie civile selon le pré-rapport du comité de réflexion sur la justice pénale par M. Didier GUERIN, conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Conclusion par M. Jean PRADEL, professeur émérite de l’université de Poitiers. Réaction après chaque intervention de Maître Dominique LEFORT, avocat à la cour d’appel de Paris et échanges avec le public.
6 décembre 2007 - Avec la participation de professeurs de l’université Frédéric II de Naples et de la faculté de droit de l’université de Cassino.
Des juristes de quatre pays européens ont décidé de comparer, au sein de l’Institut de criminologie de Paris, la structure et les fonctions de leurs ministères publics respectifs. La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Jacques-Henri ROBERT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de criminologie de Paris.
Sont intervenus : M. Sandro STAIANO, professeur, directeur du département de droit constitutionnel italien et comparé, Università Federico II, Napoli, M. Fulvio PASTORE, professeur, Università di Cassino, M. John R. SPENCER, professeur, université de Cambridge, M. Victor MORENO CATENA, professeur, université Carlos III, Madrid et M. Vincent LESCLOUS, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes. Discutant : M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
15 juin 2007 - Trois spécialistes de Nietzsche ont présenté leurs analyses sur ce thème : Mme Angèle KREMER-MARIETTI (auteur, notamment de Nietzsche et la rhétorique, PUF, 1992), Mme Brigitte KRULIC (Nietzsche penseur de la hiérarchie. Pour une lecture tocquevilienne de Nietzsche, L’Harmattan, 2002) et M. Paul VALADIER (auteur, notamment de Nietzsche, cruauté et noblesse du droit, Michalon, 1998). Un débat a suivi chaque intervention qui a été animé par Jean-Jacques BRIU, professeur des universités à Paris X (éditeur et traducteur de Nietzsche Poésies, Eole, 1991), M. Ingeburg LACHAUSSEE, maître de conférences en philosophie politique à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris et par M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche CNRS (UMR 71 84), directeur adjoint de l’Institut de Criminologie de Paris.
13 décembre 2006 - Quatre interventions : La sécurité entendue comme prévention : questions liées à l’Etat de droit par V. BALDINI, Université de Cassino ; Les rapports entre le gouvernement, la majorité et l’opposition en matière de conflits armés internationaux par F. PASTORE, Université de Cassino ; L’incrimination de « terrorisme international » dans le système juridique italien par M. PLUTINO, Université de Cassino ; Sexualité et sécurité nationale en prison par C. SAMET, État-major de Sécurité, Direction de l’administration pénitentiaire.
1er décembre 2006 - Cette table ronde a été organisée en partenariat avec l’Association pour la protection contre les agressions sexuelles et crimes sexuels (APACS).
Ouverture des travaux par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris et par M. Jean-Pierre ESCARFAIL, Président de l’APACS.
Trois interventions : Soigner par les médicaments par le docteur Bernard CORDIER, chef du service de psychiatrie à l’Hôpital Foch, président de l’association « La voix de l’enfant » ; Les centres fermés de protection sociale par M. Jean-Paul GARRAUD, député, ancien magistrat, auteur du rapport parlementaire « Réponses à la dangerosité » ; Les droits de l’homme et la criminalité par M. Alvaro GIL ROBLES, ancien commissaire aux droits de l’homme au Conseil de l’Europe.
Table ronde et discussion animées par Mme Sandrine TREINER, journaliste à France 3, en présence de Mme Nicole GUEDJ, ancienne secrétaire d’Etat aux droits des victimes et de Mme Myriam QUEMENER, Direction des affaires criminelles et des grâces.
Clôture par M. Edouard de VIENNE, vice-président de l’APACS
07 février 2003 - Sous la présidence de M. André LAINGUI, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.
Cinq interventions : Introduction : la protection par l’ancienne loi civile du jeune enfant par M. André LAINGUI ; Bioéthique et personne par M. Francesco d’AGOSTINO, professeur à l’université de Rome « Tor Vergata », président du Comité National de Bioéthique (Italie) ; La protection par la loi civile de l’enfant à naître : aspects juridique et éthique par M. Jerry SAINTE-ROSE, avocat général près la Cour de Cassation ; L'enfant à naître devant la loi pénale par M. Jean PRADEL, professeur à la Faculté de droit de Poitiers, président de l’Association française de droit pénal ; Le devenir de la responsabilité des personnes morales par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris.
Conclusion : qu’est-ce que la personne ? par M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche CNRS
22 mars 2002 - Matinée sous la présidence de M. Jacques-Henri ROBERT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l'Institut de criminologie de Paris.
Coordination : Mme Catherine SAMET, Juge d'instruction, chargée de cours à l'Institut de Criminologie de Paris.
Introduction par M. Pierre TRUCHE, Président de la commission nationale de déontologie et de sécurité, ancien premier président de la Cour de cassation.
Cinq interventions : Le traitement juridique du terrorisme par M. Gino NECCHI, avocat général près la Cour d'assises spécialement composée de Paris ; Questions d'instruction par M. Jean-François RICARD, premier juge d'instruction chargé du terrorisme ; La défense des terroristes par M. Thierry LEVY, avocat à la Cour d’appel de Paris et M. Léon Lef FORSTER, avocat à la Cour d’appel de Paris ; Terrorisme et Etat de droit par Mme Catherine SAMET, juge d'instruction, chargée de cours à l'Institut de Criminologie de Paris.
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