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2025 / 2026
Direction : Patrick MORVAN , Charlotte DUBOIS
Masters en Droit - Droit
Master
2 ans
Formation initiale
Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4
Modalités d’enseignement : Formation initiale
Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise à :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Le candidat doit avoir suivi les cours de droit pénal et procédure pénale proposés en licence dans son université.
Il doit placer au cœur de son projet professionnel l’apprentissage approfondi du droit pénal et de la procédure pénale, une excellente culture en criminologie et la maîtrise de la méthode guidant le raisonnement.
L’appétence pour la lecture des ouvrages et revues de référence est un axe majeur du développement de ces qualités chez les étudiants du Parcours. Ceux-ci doivent éprouver un goût prononcé pour la perfection du raisonnement au service de la pratique pénale.
Critères généraux d’examen des candidatures
L’admission au Parcours Criminologie dépend du niveau des résultats académiques considérés dans leur ensemble. Aucun redoublement ni passage d’examen à la session de rattrapage au cours des trois années de la licence n’est admis, sauf justification particulière. L’adéquation entre la motivation de l’étudiant et les attendus spécifiques du Parcours est vérifiée à la lecture de la lettre de motivation et, en général, au regard d’un dossier de présentation qui doit être soignée. La réalisation d’un stage en droit pénal est un atout supplémentaire mais non indispensable. La maîtrise de la langue anglaise, attestée par un diplôme ou test officiel de préférence, est également un atout supplémentaire.
Modalités d’examen des candidatures
La sélection s’effectue sur dossier uniquement.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, le master est ouvert aux candidats titulaires d'une maîtrise juridique. Les candidats titulaires d'un autre diplôme peuvent également être admis.
Une attention particulière est portée à l'adéquation de la formation antérieure avec le contenu du master, l'acquisition d'un niveau de connaissances suffisant en rapport avec l'approfondissement proposé par le master, la qualité de la formation reçue, la qualité des résultats obtenus.
L'étudiant doit être apte à lire couramment l'anglais. Ce critère sera mis en œuvre souplement sans que soit exigé l'obtention d'un examen ou d'un certain score à un test de langue anglaise.
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
SEMESTRE 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :
1 option au choix :
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception de « Protection des données à caractère personnel » qui se compose de 24h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
SEMESTRE 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :
2 matières au choix :
Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
Règles spécifiques
Les étudiants inscrits en M1 peuvent opter pour un séjour d’une durée d’un ou deux semestres dans une université étrangère liée à l’Université Paris-Panthéon-Assas par une convention, sous réserve de remplir les conditions fixées par cette convention et dans la limite des places disponibles.
Les notes obtenues dans l’université partenaire aux enseignements suivis lors d’une même année universitaire en application de la convention de coopération peuvent être validées par le jury d’examen en équivalence des deux unités d’enseignements du ou desdits semestres (sous réserve que le barème soit compatible avec les modalités de contrôle des connaissances).
Module « Enseignements obligatoires » (50 ECTS)
4 matières obligatoires :
Chaque matière se compose de 30h de CM et 15h d’EM, à l’exception de la matière « Sociologie pénale et méthodes quantitatives » qui se compose de 30h de CM.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les EM sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
4 matières au choix :
Chaque matière se compose de 20h de CM, à l’exception de la matière « Psychiatrie criminelle » qui se compose de 15h de CM.
Chaque matière est évaluée par un oral ou un écrit noté sur 20 (coefficient 1).
Module « Stage ou mémoire » (10 ECTS)
Le mémoire de recherche est noté sur 20 (coefficient 4).
Le rapport de stage est noté sur 20 (coefficient 4).
Règles spécifiques
Une note inférieure à 8/20 au mémoire de recherche ou au rapport de stage est éliminatoire.
La recherche et l'enseignement universitaire
