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Master Droit pénal et sciences criminelles parcours Droit pénal et procédure pénale
Master Droit pénal et sciences criminelles parcours Droit pénal et procédure pénale
2025/2026
Direction: M. Edouard VERNY, Mme Agathe LEPAGE
Masters en Droit - Droit
Master
2 ans
Formation initiale
► Présentation
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise à :
- Donner aux étudiants le goût de la recherche, et les aider à en maîtriser les acquis ;
- Leur permettre d'approfondir leurs connaissances ;
- Stimuler leur esprit critique ;
- Contribuer à la formation d'universitaires pénalistes.
► Admission
Bac +3 ou Bac +4
► Profil recommandé
Pour l'année universitaire 2025-2026 :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Avoir suivi un cours de droit pénal général et de procédure pénale, si possible avec travaux dirigés, en cursus de Licence.
Critères généraux d’examen des candidatures
Bons résultats en droit pénal général et en procédure pénale.
Bons résultats en droit des obligations.
Modalités d’examen des candidatures
Sur dossier.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, le master est ouvert aux candidats titulaires d'un master 1 juridique. Les candidats titulaires d'un autre diplôme peuvent également être admis dans cette formation sur avis du Conseil Scientifique de l'université.
Une attention particulière est prêtée aux résultats obtenus dans les années antérieures (mentions, classe préparatoire).
Une formation en complément des études juridiques est appréciée (philosophie, histoire, notamment).
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
► Programme
Programme 2025-2026
Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
1re année (60 ECTS)
SEMESTRE 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit pénal spécial
- Procédure pénale (jugement et voies de recours)
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit pénal international et européen
- Criminologie
1 option au choix :
- Option 1 :
- Droit des sûretés
- Droit des entreprises en difficulté
- Option 2 (2 matières au choix) :
- Droit international pénal
- Procédure civile (arbitrage, modes amiables, procédure civile spéciale)
- Protection des données à caractère personnel
- Droit international privé 1
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception de « Protection des données à caractère personnel » qui se compose de 24h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
- Anglais
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
SEMESTRE 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit pénal des affaires
- Droit processuel
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit pénal du travail
- Droit de la peine
2 matières au choix :
- Grands enjeux de la justice contemporaine
- Histoire des grandes doctrines pénales
- Sociologie du droit et de la justice
- Droit pénal comparé
Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
- Anglais
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
Règles spécifiques
Les étudiants inscrits en M1 peuvent opter pour un séjour d’une durée d’un ou deux semestres dans une université étrangère liée à l’Université Paris-Panthéon-Assas par une convention, sous réserve de remplir les conditions fixées par cette convention et dans la limite des places disponibles.
Les notes obtenues dans l’université partenaire aux enseignements suivis lors d’une même année universitaire en application de la convention de coopération peuvent être validées par le jury d’examen en équivalence des deux unités d’enseignements du ou desdits semestres (sous réserve que le barème soit compatible avec les modalités de contrôle des connaissances).
2e année (60 ECTS)
Procédure pénale (Procédure pénale des mineurs et Juridictions spécialisées pour adultes) : 24 h - 5 ECTS
Droit pénal spécial : 24 h - 5 ECTS
Droit pénal des affaires : 24 h - 5 ECTS
Droit pénal des médias : 24 h - 5 ECTS
Perspectives historiques et philosophiques de droit pénal : 24 h - 5 ECTS
2 matières à choisir (5 ECTS par matière) parmi :
- Droit pénal européen : 24 h
- Droit pénal international : 24 h
- Criminologie : 30 h
- Droit pénal de l’environnement : 24 h
Chacune des matières précitées fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20 (coefficient 1).
Droit criminel fondamental : 24 heures : 5 ECTS. Cette matière fait l’objet d’une épreuve écrite notée sur 20 (coefficient 2).
Direction d’encadrement et de recherche : 24 h : 5 ECTS. Cette matière fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20 (coefficient 1)
Exposé-discussion : 24 h : 5 ECTS. Cette matière fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20 (coefficient 2).
Mémoire de recherche ou Rapport de stage (2 mois minimum) : 10 ECTS
Ce mémoire ou ce rapport, sur support écrit, donne lieu à une soutenance orale.
La note sur 20 est affectée d’un coefficient 3.
Cas pratiques : 8 h (non évalué)
Règle spécifique
Une note inférieure à 8/20 au mémoire de recherche ou au rapport de stage est éliminatoire.
► Débouchés
Carrières universitaires, carrières judiciaires (avocats, magistrats, commissaires de police, etc.), administration pénitentiaire, fonction publique européenne, médiations pénales (secteur associatif), journalisme.
► Contact
► Plus d'informations
http://icp.assas-universite.fr/fr/formations/offre-de-formation/master-droit-penal-sciences-criminelles-parcours-droit-penal-procedure► Informations 2024/2025 - M2 Droit pénal et procédures pénales :
- Réunion de rentrée pour les étudiants du Master 2 :
- Début des enseignements : Lundi 16 septembre 2024
Emploi du temps à consulter dans la rubrique Formation / Calendrier universitaire / Emploi du temps
► Programme 2024-2025
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Présentation
ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées
Ce master vise à :
- Donner aux étudiants le goût de la recherche, et les aider à en maîtriser les acquis ;
- Leur permettre d'approfondir leurs connaissances ;
- Stimuler leur esprit critique ;
- Contribuer à la formation d'universitaires pénalistes.
Informations complémentaires
Laboratoires partenaires
Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris
Pour l'année universitaire 2025-2026 :
Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Attendus
Avoir suivi un cours de droit pénal général et de procédure pénale, si possible avec travaux dirigés, en cursus de Licence.
Critères généraux d’examen des candidatures
Bons résultats en droit pénal général et en procédure pénale.
Bons résultats en droit des obligations.
Modalités d’examen des candidatures
Sur dossier.
Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Dans ce dernier cas, le master est ouvert aux candidats titulaires d'un master 1 juridique. Les candidats titulaires d'un autre diplôme peuvent également être admis dans cette formation sur avis du Conseil Scientifique de l'université.
Une attention particulière est prêtée aux résultats obtenus dans les années antérieures (mentions, classe préparatoire).
Une formation en complément des études juridiques est appréciée (philosophie, histoire, notamment).
L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.
Programme
Programme 2025-2026
Texte de référence :
Le Règlement des études de Master s'applique à tous les diplômes de Master.
Cependant, les règles spécifiques énoncées dans la maquette prévalent sur ce règlement général.
1re année (60 ECTS)
SEMESTRE 1 (30 ECTS)
UEF1 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit pénal spécial
- Procédure pénale (jugement et voies de recours)
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC1 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit pénal international et européen
- Criminologie
1 option au choix :
- Option 1 :
- Droit des sûretés
- Droit des entreprises en difficulté
- Option 2 (2 matières au choix) :
- Droit international pénal
- Procédure civile (arbitrage, modes amiables, procédure civile spéciale)
- Protection des données à caractère personnel
- Droit international privé 1
Chaque matière se compose de 36h de CM, à l’exception de « Protection des données à caractère personnel » qui se compose de 24h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
- Anglais
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
SEMESTRE 2 (30 ECTS)
UEF2 (coefficient 2 - 20 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit pénal des affaires
- Droit processuel
Chaque matière se compose de 36h de CM et 15h de TD.
Les CM sont évalués par un écrit de 3h noté sur 20 (coefficient 2) et les TD sont évalués par un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
UEC2 (coefficient 1 - 10 ECTS)
2 matières obligatoires :
- Droit pénal du travail
- Droit de la peine
2 matières au choix :
- Grands enjeux de la justice contemporaine
- Histoire des grandes doctrines pénales
- Sociologie du droit et de la justice
- Droit pénal comparé
Chaque matière se compose de 36h de CM.
Les CM sont évalués par un oral ou un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1).
1 matière obligatoire :
- Anglais
La matière se compose de 18h TD.
Le TD est évalué par un écrit de 1h30 noté sur 20 (coefficient 1) et un contrôle continu noté sur 20 (coefficient 1).
Règles spécifiques
Les étudiants inscrits en M1 peuvent opter pour un séjour d’une durée d’un ou deux semestres dans une université étrangère liée à l’Université Paris-Panthéon-Assas par une convention, sous réserve de remplir les conditions fixées par cette convention et dans la limite des places disponibles.
Les notes obtenues dans l’université partenaire aux enseignements suivis lors d’une même année universitaire en application de la convention de coopération peuvent être validées par le jury d’examen en équivalence des deux unités d’enseignements du ou desdits semestres (sous réserve que le barème soit compatible avec les modalités de contrôle des connaissances).
2e année (60 ECTS)
Procédure pénale (Procédure pénale des mineurs et Juridictions spécialisées pour adultes) : 24 h - 5 ECTS
Droit pénal spécial : 24 h - 5 ECTS
Droit pénal des affaires : 24 h - 5 ECTS
Droit pénal des médias : 24 h - 5 ECTS
Perspectives historiques et philosophiques de droit pénal : 24 h - 5 ECTS
2 matières à choisir (5 ECTS par matière) parmi :
- Droit pénal européen : 24 h
- Droit pénal international : 24 h
- Criminologie : 30 h
- Droit pénal de l’environnement : 24 h
Chacune des matières précitées fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20 (coefficient 1).
Droit criminel fondamental : 24 heures : 5 ECTS. Cette matière fait l’objet d’une épreuve écrite notée sur 20 (coefficient 2).
Direction d’encadrement et de recherche : 24 h : 5 ECTS. Cette matière fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20 (coefficient 1)
Exposé-discussion : 24 h : 5 ECTS. Cette matière fait l’objet d’une épreuve orale notée sur 20 (coefficient 2).
Mémoire de recherche ou Rapport de stage (2 mois minimum) : 10 ECTS
Ce mémoire ou ce rapport, sur support écrit, donne lieu à une soutenance orale.
La note sur 20 est affectée d’un coefficient 3.
Cas pratiques : 8 h (non évalué)
Règle spécifique
Une note inférieure à 8/20 au mémoire de recherche ou au rapport de stage est éliminatoire.
Débouchés
Carrières universitaires, carrières judiciaires (avocats, magistrats, commissaires de police, etc.), administration pénitentiaire, fonction publique européenne, médiations pénales (secteur associatif), journalisme.
Informations 2024/2025 - M2 Droit pénal et procédures pénales :
- Réunion de rentrée pour les étudiants du Master 2 :
- Début des enseignements : Lundi 16 septembre 2024
Emploi du temps à consulter dans la rubrique Formation / Calendrier universitaire / Emploi du temps
