Tables rondes

L’arbitraire

22 mai 2019 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.

Deux interventions : L’arbitraire, pouvoir de surmonter l’indétermination par M. Thibault DESMOULINS, docteur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; L’individualisation de la peine, un arbitraire contemporain ? par M. Maxime BRENAUT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Propos conclusifs par M. Olivier BEAUD, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

1959-2019 : Les 60 ans du Code de procédure pénale

10 avril 2019 - La table ronde s’est déroulée en deux parties :

1) Sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Trois interventions : 60 ans de reconstruction du Code de procédure pénale, approche historique par Mme Claire BOUGLÉ, maître de conférences à l’université de Versailles – Saint-Quentin ; 60 ans de constitutionnalisation de la procédure pénale par M. Bertrand DE LAMY, professeur à l’université de Toulouse 1 Capitole ; 60 ans d’influence de la Conv. EDH par M. Yannick CAPDEPON, maître de conférences à l’université de Bordeaux.

2) Sous la présidence de Mme Farah SAFI, professeur à l’université Clermont Auvergne
Trois interventions : L’action civile, 60 ans après par M. Philippe BONFILS, professeur à l’université d’Aix-Marseille ; Le procureur de la République, le juge d’instruction et le préfet, 60 ans après par M. François FOURMENT, professeur à l’université de Tours ; L’exécution des peines, 60 ans après par M. Edouard VERNY, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Le harcèlement

15 novembre 2018 - Table ronde organisée sous la direction scientifique de M. Stamatios TZITZIS.
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Le consentement en droit privé : regards croisés en matières civile et pénale

12 juin 2018 - Propos introductifs par M. Patrick MORVAN, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Deux interventions : Le consentement en matière civile vu par un pénaliste par M. Simon HUSSER, docteur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Le consentement en matière pénale vu par un civiliste par M. Nathan ALLIX, Doctorant à l'université Paris 2 Panthéon-Assas

Propos conclusifs par M. Laurent LEVENEUR, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur du Laboratoire de droit civil.                                   

Quels droits pour les djihadistes français de retour en France ?

20 mars 2018 - La table ronde s’est déroulée en deux parties

1) Sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.
Trois interventions : La France peut-elle refuser de juger ses nationaux ? par M. Didier REBUT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Quel accueil pour les djihadistes ? Les mesures et les qualifications envisageables par M. Olivier CAHN, maître de conférences à l’université de Cergy-Pontoise ; Quelle défense pour les djihadistes ? Quels droits pour les victimes ? par M. Fabrice DELIND, avocat.

2) Sous la présidence de Mme Farah SAFI, professeur à l’université Clermont Auvergne.
Quatre interventions : Le régime d’application de la peine pour les djihadistes, par M. Clément MARGAINE, professeur à l’université de la Réunion ; La radicalisation en question par M. Guillaume BRIE et Cécile RAMBOURG, enseignants-chercheurs à l’ENAP ; Le sort des enfants des djihadistes de retour en France ? par Mme  R. TAHERALY, inspectrice à l’Aide Sociale à l’Enfance de la Seine-Saint-Denis.

Le discernement : analyse croisées en droit civil et en droit pénal

30 janvier 2018 - Avec la participation de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ;  M Frédérick PETIPERMON, docteur en droit, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; M. Hervé LÉCUYER, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas

• 2017

Réflexions sur la validité de la norme : l’émergence d’une dimension substantielle en droit pénal

02 décembre 2017 - Avec la participation de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; Mme Marthe BOUCHET, docteur en droit, ATER à l’université Paris Nanterre ; Mme Agathe LEPAGE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas. 

L’usage des armes par les forces de l’ordre

14 novembre 2017 - Avec la participation de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ;  M. Maxime BRENAUT, docteur en droit, ATER à l’université Paris Nanterre ; M. Frédérick PETIPERMON, docteur en droit, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; Mme Céline BERTHON, secrétaire générale du syndicat des commissaires de la police nationale et David LE BARS, secrétaire national du syndicat des commissaires de la police nationale ; Maître Laurent-Franck LIÉNARD, avocat au barreau de Paris, spécialiste de la défense des forces de l’ordre.

Mesures de sûreté pénales et sûretés du droit civil : métaphore, analogie ou unité conceptuelle ?

29 mars 2017 - Avec la participation de M. Philippe THÉRY, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas et de M. Maxime BRENAUT, docteur en droit.

• 2016

Regards croisés sur le rôle de l’administration dans la répression des infractions d’affaires

03 novembre 2016 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Deux interventions : L’administration : un soutien à la répression des infractions d’affaires ? par M. Christophe BLANCHARD, professeur à l’université d’Angers ; L’administration : une alternative à la répression des infractions d’affaires ? par M. Jérôme CHACORNAC.

Propos conclusifs par Mme France DRUMMOND, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Que reste-t-il du droit commun ?

09 mars 2016 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.

Deux interventions : Que reste-t-il du droit commun en matière civile ? par M. Nicolas BALAT, maître de conférences à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Que reste-t-il du droit commun en matière pénale ? par M. Evan RASCHEL, maître de conférences à l’université d’Auvergne.

Propos conclusifs par M. Michel GRIMALDI, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de la salle de droit civil.

• 2015

La proposition de loi sur la prostitution visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées

22 octobre 2015 - Sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris

Cinq interventions : Approche historique par M. Larent PFISTER, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Le point de vue des associations : état des lieux et des besoins par le « NID »,  « Médecins du Monde » et du « STRASS » ; Approche juridique : - La proposition de loi sur la prostitution et le droit des contrats par M. Arnaud CASADO, maître de conférences à l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I), - La proposition de loi sur la prostitution et le droit pénal par Mme Agathe LEPAGE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; Approche criminologique par M. Patrick MORVAN, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Propos conclusifs par M. Edouard VERNY, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

La notion de bien. Regards d’un civiliste sur la notion de bien en matière pénale et d’un pénaliste sur la notion de bien en matière civile

28 mai 2015 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.

Deux interventions : La notion de bien en matière civile par M. Maxime BRENAUT, doctorant à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, accompagné de son directeur de recherche, le professeur Philippe CONTE ; La notion de bien en matière pénale par M. Antoine TOUZAIN, doctorant à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, accompagné de son directeur de recherche, le professeur Claude BRENNER.

Propos conclusifs par M. Claude BRENNER, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

La sanction dans la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, relative à la consommation dite loi Hamon 

11 mars 2015 - Propos introductifs par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris.

Trois interventions : La sanction administrative par Quentin EPRON, maître de conférences à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; La sanction civile par Hervé LÉCUYER, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas ; La sanction pénale par Valérie MALABAT, professeur à l’université de Bordeaux.

• 2013

La dépénalisation du cannabis

14 mars 2013 - La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris. 

Cinq intervenants ont débattu :  M. Jérôme ANDREI, avocat à la Cour, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris ; M. Akim ATTIA, éducateur à la Protection Judiciaire de la Jeunesse, M. Daniel KARINTHI, addictologue, le docteur Xavier LAQUEILLE, psychiatre des hôpitaux, chef du service addictologie au centre hospitalier de Sainte Anne et M. Sébastien PIFFETEAU, magistrat, VPR Bobigny, chef de la Division des Affaires Criminelles et de la lutte contre la Délinquance organisée.

• 2012

Récidive : soigner ou punir ?

1er mars 2012 - La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche au CNRS, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie de Paris.

Sept intervenants ont débattu : M. Guillaume BERNARD, maître de conférences (HDR) à l’Institut Catholique d’Etudes Supérieures (ICES), M. Pierre DARBÉDA, magistrat, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie de Paris, Mme Chantal DELSOL, membre de l’Académie des Sciences Morales et Politiques, M. Jean-Claude DURIMEL, avocat à la Cour, M. Gérard LOPEZ, psychiatre, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie de Paris, Mme Athanassia SYKIOTOU, professeur à l’université de Komotini (Grèce) et M. Pierre TCHERKESSOFF, directeur d’études à l’Institut Catholique de Paris.

• 2011

30 ans après son abolition : les enjeux historiques et sociaux de la peine de mort

19 mai 2011 - La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche au CNRS.

Ont eu lieu quatre interventions : La peine de mort dans l’Antiquité grecque par Mme Maria PROTOPAPAS, directrice de recherche à l’Académie d’Athènes ; La peine de mort dans la Rome antique. Quelques réflexions sur la ‘cruauté’ romaine par Mme Anne VIAL-LOGEAY, maître de conférences à l’université de Rouen ; Les enjeux théologico-juridiques de la peine de mort par M. Guillaume BERNARD, maître de conférences (HDR) à l’Institut Catholique d’Etudes Supérieures (ICES) et à l’Institut d’Etudes Politiques (IEP) de Paris ; Réflexions sur la peine de mort par M. Pierre DARBEDA, magistrat, chargé d’enseignement à l’Institut de Criminologie de Paris. Participation du Général SCHMITT, de madame Marie-José BOULAY, représentante de l’association « Aide aux Parents d’Enfants Victimes » (APEV) et de monsieur Jean-Pierre ESCARFAIL, président de l’ « Association pour la Protection contre les Agressions et les Crimes Sexuels » (APACS).

• 2010

La neutralisation du condamné est-elle une fonction légitime de la peine ?

8 avril 2010 - La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche au CNRS. Quatre interventions : Les situations à risque au regard de la criminologie par M. Jean-Claude MONIER, magistrat ; Les dangers de la notion de dangerosité par M. Xavier LAMEYRE, magistrat ; La neutralisation sélective : une arme contre la criminalité ?par M. Xavier BÉBIN, criminologue, délégué général de l’Institut pour la Justice ; Le droit pénal face à l’insécurité ; M. Sylvain JACOPIN, maître de conférences à l’université de Caen.

Conclusion par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas

• 2009

La certitude de la peine

11 décembre 2009 - Dans la cadre du projet Galilée, entre l’Institut de Criminologie de Paris et l’université Federico II de Naples, l’Institut a organisé une rencontre-débat  sous la présidence de M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris.

Sont intervenus M. Sandro STAIANO, professeur à l’université Federico II de Naples, M. Fulvio PASTORE, professeur à l’université de Cassino, M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, M. Bernard BOULOC, professeur émérite de l’université Panthéon-Sorbonne, Mme Cristina MAURO, maître de conférences à l'université Paris 2 Panthéon-Assas et M. Stamatios TZITZIS, directeur de Recherche CNRS.

L’homme criminel : Lombroso, cent ans après

23 octobre 2009 - La  table ronde a été  organisée par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris. Elle s’est déroulée sous la présidence de M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Six interventions : « L’Homme criminel »  avant Lombroso par M. André LAINGUI, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas; Cesare Lombroso : la prise en charge du fait criminel par M. Jean-Christophe COFFIN, maître de conférences à l’université Paris-Descartes (Paris V), Laboratoire d’éthique médicale et de médecine légale ; Cultures positivistes et question criminelle en Italie : de Lombroso à la commission Ferri par M. Jean-Yves FRÉTIGNÉ, maître de conférences à l’université de Rouen ; Ferri et la sociologie criminelle par M. Pierre DARBÉDA, magistrat ; La politique pénale actuelle, fille de Lombroso ? par M. Bernard BOULOC, professeur émérite de l’université Panthéon-Sorbonne (Paris I) ; Lombroso : la vision du médecin légiste par Mme Isabelle FORTEL, médecin légiste, anatomo-pathologiste, service de médecine légale d’Evry, expert près la cour d’appel.

Conclusion par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

La suppression du juge d’instruction : une formule magique pour une meilleure justice pénale ?

14 mai 2009 - La table ronde a été  organisée par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris.

Présentation par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur émérite à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Quatre interventions : Les principes du pré-rapport du comité de réflexion sur la justice pénale par M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris ; Les impératifs d’un système d’instruction préparatoire en matière criminelle et pour les affaires complexes : les différentes réponses actuelles par M. Gilles STRAEHLI, conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation ; L’action du parquet selon le pré-rapport du comité de réflexion sur la justice pénale par M. Gilles LUCAZEAU, avocat général à la Cour de cassation ; Les droits de la défense et de la partie civile selon le pré-rapport du comité de réflexion sur la justice pénale par M. Didier GUERIN, conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Conclusion par M. Jean PRADEL, professeur émérite de l’université de Poitiers. Réaction après chaque intervention de Maître Dominique LEFORT, avocat à la cour d’appel de Paris et échanges avec le public.

• 2007

Le ministère public en France et en Italie

6 décembre 2007 - Avec la participation de professeurs de l’université Frédéric II de Naples et de la faculté de droit de l’université de Cassino.

Des juristes de quatre pays européens ont décidé de comparer, au sein de l’Institut de criminologie de Paris, la structure et les fonctions de leurs ministères publics respectifs. La table ronde s’est déroulée sous la présidence de M. Jacques-Henri ROBERT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de criminologie de Paris.

Sont intervenus : M. Sandro STAIANO, professeur, directeur du département de droit constitutionnel italien et comparé, Università Federico II, Napoli,  M. Fulvio PASTORE, professeur, Università di Cassino, M. John R. SPENCER, professeur, université de Cambridge, M. Victor MORENO CATENA, professeur, université Carlos III, Madrid et M. Vincent LESCLOUS, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes. Discutant : M. Philippe CONTE, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Hiérarchie, normes et modernité démocratique

15 juin 2007 - Trois spécialistes de Nietzsche ont présenté leurs analyses sur ce thème : Mme Angèle KREMER-MARIETTI (auteur, notamment de Nietzsche et la rhétorique, PUF, 1992), Mme Brigitte KRULIC (Nietzsche penseur de la hiérarchie. Pour une lecture tocquevilienne de Nietzsche, L’Harmattan, 2002) et M. Paul VALADIER (auteur, notamment de Nietzsche, cruauté et noblesse du droit, Michalon, 1998). Un débat a suivi chaque intervention qui a été animé par Jean-Jacques BRIU, professeur des universités à Paris X (éditeur et traducteur de Nietzsche Poésies, Eole, 1991), M. Ingeburg LACHAUSSEE, maître de conférences en philosophie politique à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris et par M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche CNRS (UMR 71 84), directeur adjoint de l’Institut de Criminologie de Paris.

• 2006

Sécurité et état de droit en Europe. Les exemples italien et français

13 décembre 2006 - Quatre interventions : La sécurité entendue comme prévention : questions liées à l’Etat de droit par V. BALDINI, Université de Cassino ;  Les rapports entre le gouvernement, la majorité et l’opposition en matière de conflits armés internationaux par F. PASTORE, Université de Cassino ; L’incrimination de « terrorisme international » dans le système juridique italien par M. PLUTINO, Université de Cassino ; Sexualité et sécurité nationale en prison par C. SAMET, État-major de Sécurité, Direction de l’administration pénitentiaire.

La dangerosité des criminels sexuels

1er décembre 2006 - Cette table ronde a été organisée en partenariat avec l’Association pour la protection contre les agressions sexuelles et crimes sexuels (APACS).

Ouverture des travaux par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris et par M. Jean-Pierre ESCARFAIL, Président de l’APACS.

Trois interventions : Soigner par les médicaments par le docteur Bernard CORDIER, chef du service de psychiatrie à l’Hôpital Foch, président de l’association « La voix de l’enfant » ; Les centres fermés de protection sociale par M. Jean-Paul GARRAUD, député, ancien magistrat, auteur du rapport parlementaire « Réponses à la dangerosité » ; Les droits de l’homme et la criminalité par M. Alvaro GIL ROBLES, ancien commissaire aux droits de l’homme au Conseil de l’Europe.

Table ronde et discussion animées par Mme Sandrine TREINER, journaliste à France 3, en présence de Mme Nicole GUEDJ, ancienne secrétaire d’Etat aux droits des victimes et de Mme Myriam QUEMENER, Direction des affaires criminelles et des grâces.

Clôture par M. Edouard de VIENNE, vice-président de l’APACS.

•  2003

L’avenir de la personne selon le droit et la morale

07 février 2003 - Sous la présidence de M. André LAINGUI, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Cinq interventions : Introduction : la protection par l’ancienne loi civile du jeune enfant par M. André LAINGUI ; Bioéthique et personne par M. Francesco d’AGOSTINO, professeur à l’université de Rome « Tor Vergata », président du Comité National de Bioéthique (Italie) ; La protection par la loi civile de l’enfant à naître : aspects juridique et éthique par M. Jerry SAINTE-ROSE, avocat général près la Cour de Cassation ; L'enfant à naître devant la loi pénale par M. Jean PRADEL, professeur à la Faculté de droit de Poitiers, président de l’Association française de droit pénal ; Le devenir de la responsabilité des personnes morales par M. Jacques-Henri ROBERT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l’Institut de Criminologie de Paris.

Conclusion : qu’est-ce que la personne ? par M. Stamatios TZITZIS, directeur de recherche CNRS                                                          

• 2002

Le terrorisme : les juristes s’engagent

22 mars 2002 - Matinée sous la présidence de M. Jacques-Henri ROBERT, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de l'Institut de criminologie de Paris.
Coordination : Mme Catherine SAMET, Juge d'instruction, chargée de cours à l'Institut de Criminologie de Paris.
Introduction par M. Pierre TRUCHE, Président de la commission nationale de déontologie et de sécurité, ancien premier président de la Cour de cassation.

Cinq interventions : Le traitement juridique du terrorisme par M. Gino NECCHI, avocat général près la Cour d'assises spécialement composée de Paris ; Questions d'instruction par M. Jean-François RICARD, premier juge d'instruction chargé du terrorisme ; La défense des terroristes par M. Thierry LEVY, avocat à la Cour d’appel de Paris et M. Léon Lef FORSTER, avocat à la Cour d’appel de Paris ; Terrorisme et Etat de droit par Mme Catherine SAMET, juge d'instruction, chargée de cours à l'Institut de Criminologie de Paris.